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DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ, ACCEPTATION DES RISQUES ET ENTENTE D'INDEMNISATION POUR LES PARTICIPANTS AUX SORTIES DE GROUPE DU UOCC ET DE UOVÉLO AVERTISSEMENT : En signant ce document, vous renoncez à certains droits légaux, y compris le droit d'intenter une poursuite, dans les circonstances décrites dans la présente entente. Veuillez la lire attentivement avant de signer. À signer une fois par saison, avant votre première sortie. 1. DÉFINITIONS. « Les Clubs » désigne le Club de cyclisme de l'Université d'Ottawa (uoCC) et uOttawa Vélo (uoVélo), ainsi que leurs exécutifs, chefs de sortie, bénévoles, membres et le système des clubs de l'Université d'Ottawa. « Activités » désigne toutes les sorties de groupe, événements et programmes organisés ou approuvés par les Clubs, sur route, sentier ou piste polyvalente. 2. ACCEPTATION DES RISQUES. Je reconnais que le vélo, y compris la pratique en groupe sur route et sur piste polyvalente, comporte des risques inhérents qu'aucune prudence, mise en garde ou expertise ne peut éliminer, notamment : a) l'état de la route, du sentier, la météo et la circulation, ainsi que les risques prévus par le Code de la route de l'Ontario; b) les collisions avec d'autres cyclistes, piétons, véhicules, animaux ou objets fixes; c) une défaillance mécanique ou d'équipement, y compris une défaillance non causée par les Clubs; d) une chute, une perte de contrôle ou l'incapacité de s'arrêter à temps; e) la fatigue, la déshydratation, la chaleur, le froid ou le surmenage; f) les gestes ou l'inaction d'autres participants ou de tiers. Je comprends que ces risques peuvent entraîner des blessures graves, une invalidité permanente ou la mort, et j'assume volontairement l'ensemble de ces risques. 3. DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ. En contrepartie du droit de participer aux Activités, je libère et dégage entièrement les Clubs de toute responsabilité, réclamation, demande ou cause d'action pour toute perte, dommage, blessure ou décès que je pourrais subir, peu importe la cause, y compris par la négligence des Clubs, dans toute la mesure permise par les lois de la province de l'Ontario, notamment la Loi sur la responsabilité des occupants, L.R.O. 1990, chap. O.2. Cette décharge ne s'applique pas à une perte ou blessure causée par la négligence grave ou l'inconduite délibérée des Clubs. 4. RÈGLES DE PARTICIPATION. Je m'engage à : a) porter en tout temps un casque de vélo homologué et correctement attaché; b) respecter le Code de la route de l'Ontario ainsi que tous les feux, panneaux et règlements municipaux; c) garder mon vélo en bon état mécanique et apporter le matériel de réparation de base; d) rouler de façon prévisible, signaler les dangers au groupe et suivre les directives des chefs de sortie; e) rouler selon mes capacités et rebrousser chemin ou quitter la sortie si les conditions les dépassent. 5. APTITUDE MÉDICALE. Je confirme être médicalement apte à participer et ne pas avoir connaissance d'une condition qui rendrait ma participation dangereuse. En cas d'accident ou de blessure, je consens à recevoir les premiers soins et les soins médicaux d'urgence, et j'autorise les Clubs à demander de l'aide médicale d'urgence en mon nom si je suis incapable de consentir sur le moment. 6. INDEMNISATION. Je m'engage à indemniser et à tenir indemnes les Clubs de toute responsabilité, réclamation ou frais, y compris les frais juridiques, découlant de mes propres actes ou omissions durant une Activité. 7. LOI APPLICABLE. La présente entente est régie par les lois de la province de l'Ontario. Si une partie de cette entente est jugée invalide ou inapplicable, le reste demeure pleinement en vigueur. 8. RECONNAISSANCE. Je confirme avoir lu et compris cette entente, la signer volontairement, et qu'elle lie ma personne, mes héritiers, exécuteurs testamentaires et représentants légaux. Si je suis âgé de moins de 18 ans, cette entente est également signée par l'un de mes parents ou mon tuteur légal, qui en accepte les conditions en mon nom. Ce document est un modèle général fondé sur les pratiques courantes des clubs de cyclisme universitaires et communautaires de l'Ontario. Il ne constitue pas un avis juridique.